Mentions Légales
ANSMA - Association Nationale de Sellerie Maroquinerie d'Art
Enregistrée à la Sous-Préfecture de Reims sous le N° W511002263.
N° SIRET : 841.009.947.00018
Siège social : 8 Rue de Saint-Léger, 51460 Saint-Étienne au Temple.
Directeurs de publications : Etasse Charles et ALEIXANDRI Virginie.
Contact : ansma.asso@gmail.com.
Hébergeur : Wix.com. (Wix.com Inc., 500 Terry Francois Blvd., 6th Floor, San Francisco, CA 94158 USA).
Association à fonctionnement Collégial. Chaque adhérent est acteur dans les missions, actions et prises de décisions. L'ANSMA a pour vocation la valorisation et le développement de la Sellerie Maroquinerie d'Art et disciplines associées, ainsi que l'entraide entre ses acteurs. Aide à la création d'entreprise. Aide pédagogique et légale pour les formateurs. Veille légale, fiscale, commerciale. Achats groupés.
Engagement de l'ANSMA :
ANSMA s’engage à faire ses meilleurs efforts :
-
pour rendre et maintenir accessibles tous les services disponibles sur son site ;
-
pour garantir la fiabilité, la pertinence et l’exactitude de ses informations ;
-
à protéger les données nominatives en sa possession, afin d’en préserver la sécurité ; notamment d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés.
L'ANSMA ne diffuse aucune information susceptible de porter atteinte à la liberté, aux droits et dignité des personnes.
Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés. Tous les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques présents sur le site, sont la propriété exclusive d'ANSMA et de ses partenaires.
Tout autre usage du contenu est soumis à autorisation préalable et expresse d'ANSMA, notamment dans le cas où l’utilisateur envisagerait de rediffuser le contenu sur un autre site. La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
ANSMA se réserve le droit de modifier le site à tout moment, notamment en l'actualisant.
ANSMA se réserve le droit de supprimer ou de modifier de plein droit, certaines des fonctionnalités du site, sans préavis ni indemnité.
L'utilisateur est seul responsable de l'identité qu'il décline et des informations qu'il adresse.
Décharge de responsabilité :
L'ANSMA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de toute impossibilité d’utilisation, d’accès, de toute perte découlant des informations disponibles sur ce serveur et ceci quelle que soit l’origine du préjudice. L'ANSMA ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation et/ou de l’utilisation des informations disponibles sur ce serveur.
Le site de l'ANSMA contient des liens hypertextes vers des sites Internet gérés par des tiers. L'ANSMA n’exerçant aucun contrôle sur les sites quant à leurs contenus, conditions d’accès, publicités et services proposés, ne peut être tenu pour responsable dans le cadre d’un litige survenant entre ces sites et les utilisateurs.
Les liens :
Si vous désirez créer un lien hypertexte entre votre site et le nôtre, nous vous demandons
-
de nous avertir par mail à ANSMA ansma.asso@gmail.com.
-
d’insérer notre logo que nous vous ferons parvenir en réponse à votre demande.